Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROVÈRE Yves
/
POLLU-PHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLLU-PHONE
ROVÈRE Yves

Numéro de dépôt :
99815616
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque POLLU-PHONE

Déposée le 30 septembre 1999 par ROVÈRE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLLU-PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est ROVÈRE Yves, domicilié(e) 305 Rue Nicolas Ledoux, 30900 Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves ROVERE - France.

La marque POLLU-PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLU-PHONE est expirée depuis le 30 septembre 2009.

ROVÈRE Yves a également déposé les autres marques suivantes : ONDASTOP , Les culs d'Arson


ROVÈRE Yves - 305 Rue Nicolas Ledoux, 30900 Nîmes - France


Yves ROVERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Produits électroniques à savoir puces.